Recensement des voitures automobiles.
- 2H10
- File
- 1910-1920
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Registres des déclarations, listes nominatives.
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Recensement des voitures automobiles.
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Registres des déclarations, listes nominatives.
Mesures d’exception et faits de guerre
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Dépenses de guerre et désarmement.
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Nivellement des dépenses de guerre : pétition des habitants au sujet de l’irrégularité des rôles dressés par Escoffier, rôles de nivellement, vérification des comptes, avis du sous-préfet (1814-1821).
Désarmement, dépôt des armes : états nominatifs, registre des déclarations, enregistrement des décharges, instructions (1813-1816).
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
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Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
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Recensement des possibilités d’hébergement pour les rapatriés d’Algérie : états des logements, instructions, correspondance.
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Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, état de sections du ban de vendange, délibérations, correspondance, instructions.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
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Procès-verbaux du maire, correspondance.
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Fête Baladoire : affiche (1841).
Fête patronale : affiches-programme des festivités (1899, 1904-1905).
Deuils publics : discours du maire en hommage à Émile Galliot et Albert Souel (s.d.).
Fête des anciens combattants de 1870 : listes des souscripteurs pour l’achat du vin d’honneur et du banquet (s.d.).
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Ordres de conduite, délibération ordonnant l’expulsion des vagabonds, correspondance.
Circulation routière. – Réglementation.
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Arrêtés du maire, correspondance (1953-1969) ; plainte et pétition contre les troubles causés par les vélomoteurs (1980).
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Certificat de libération, correspondance.
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Mandat d’arrêt, procès-verbaux de la municipalité, arrêté de radiation de la liste des émigrés, lettre des sœurs Escoffier, délibération du conseil municipal.
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Tribunal civil de Belley, justice de paix : notifications de condamnation, correspondance du procureur, du juge d’instruction et du juge de paix, instructions (1830-1869).
Enquête sur A.R. : rapports de police et de gendarmerie, demande de renseignement, correspondance (1936-1937).
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
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Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
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Avis d’enquête de commodo et incommodo, plaintes, correspondance.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
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Déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance.
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Choléra : lettre du curé de Sault (1854).
Maladies contagieuses : déclarations de maladie, instructions et prescriptions d’hygiène, catalogues de matériel de désinfection, dictionnaire des maladies et causes de décès (1892-1939).
Épidémie de rougeole dans les écoles primaires, fermeture provisoire : arrêté du maire (1924).
Gale : correspondance (1973).
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Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
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Service municipal d’inspection sanitaire des tueries particulières et des viandes, instauration et nomination du vétérinaire et préposé au vétérinaire inspecteur : arrêtés du maire, délibérations, instructions, correspondance (1909-1945).
Tueries particulières et abattoirs, exploitation : demandes d’autorisation, avis d’enquête commodo incommodo, arrêtés d’autorisation, plans, délibération, instructions, correspondance (1908-1962).
Abattage et viandes foraines : états statistiques (1948-1950).
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Service départemental d’hygiène.
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Rapports de l’inspecteur, règlement départemental d’hygiène.
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an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
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Tableaux des rectifications (1853-1982).
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Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, bulletin de vote.
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
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J.C., cantonnier (1975).
CATTRAT Alphonse né le 18 janvier 1901, garde champêtre (1945-1967).
M.C., garde champêtre et ouvrier professionnel (1968-1972).
L.C., secrétaire de mairie (1952).
DUCROS Bernard né le 12 octobre 1880, secrétaire de mairie (1948-1957).
L.D., cantonnier (1952-1972).
Rémunération et cotisations sociales.
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Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Protocole et distinction honorifique
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Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
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Demandes de renseignement, propositions, états nominatifs, correspondance.
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De 1972 à 1982, les budgets et comptes sont constitués de copies certifiées conformes par le maire.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
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