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Descriptions archivistiques
Seulement les descriptions de haut niveau Ars-sur-Formans (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds communal d'Ars-sur-Formans

  • FRAC01021
  • Fonds
  • 1647-2016

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-7, 1647-1793).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis l’an 10 (D1-5). On trouve un registre des arrêtés du maire ... »

Ars-sur-Formans (Ain, France)