Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 3 résultats

Descriptions archivistiques
Seulement les descriptions de haut niveau Saint-Bénigne (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Fonds communal de Saint-Bénigne

  • FRAC01337
  • Fonds
  • 1599-2023

• Fonds ancien
En série CC, on trouve trois cahiers de répartition de la taille pour la fin du XVIIIème siècle (CC1). En série FF, sont conservés quelques procès.
Sous la série GG, la commune conserve également les registres paroissiaux à compter de 1599 (... »

Saint-Bénigne (Ain, France)

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

  • FRAC01337-11W
  • Fonds
  • 1948-1995

L’AFR est en déclin à la fin des années 1980. Les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait peut expliquer l’absence de bordereaux de titres de recette entre 1985 et 1989 de bordereaux de mandats à compter de 1988. ... »

Association foncière de remembrement (Saint-Bénigne, Ain)