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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vernoux
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Fonds communal de Vernoux

  • FRAC01433
  • Fonds
  • 1807-2023

• Fonds moderne
Sur la partie moderne (1790-1982), de nombreuses lacunes ont été constatées lors du classement du fonds.
En série D, les registres des délibérations de la commune couvrent la période 1819-1983 (D1-7). On trouve également un registre de ... »

Vernoux (Ain, France)