Archives communales de l’Ain

74x44 cm

1Fi16
Pièce
1823

Fait partie de Fonds communal de Villebois

77x48 cm

1Fi17
Pièce
1823

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Aménagement du bureau de poste.

01M005_003
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des façades et du 1e étage.

Carrières en exploitation.

04D013_001
Pièce
1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

01N001_001
Pièce
[1875-1876]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

01O003_003
Pièce
1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_004
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_002
Pièce
1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_001
Pièce
1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

01O010_002
Pièce
1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des lieux.

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

01O010_008
Pièce
1923

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

01O010_006_007
Pièce
1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

01O005_001
Pièce
1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

01O006_001
Pièce
1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

01O007_001
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Cimetière. – Agrandissement.

02M003_002_003
Pièce
1900

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des lieux.

Cimetière. – Agrandissement.

02M003_004
Pièce
1900

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan, dessins des élévations et coupes.

Cimetière. – Construction d’un mur.

02M003_005
Pièce
1840

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de masse.

Cimetière. – Projet d’agrandissement.

02M003_001
Pièce
[1800-1815]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.

1Fi21
Pièce
[1826]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique.

Concession des mines de fer.

02O001_001
Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des chemins de desserte.

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

03N002_001
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan et devis.

Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.

1Fi10
Pièce
1812

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.

1Fi7
Pièce
1780

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.