habitat insalubre

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habitat insalubre

Terme générique amélioration de l'habitat

Termes équivalents

habitat insalubre

  • Employé pour bâtiment menaçant ruine
  • Employé pour insalubrité
  • Employé pour bidonville
  • Employé pour bâtiment insalubre
  • Employé pour taudis

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Habitat insalubre.

Bâtiment menaçant de ruine appartenant au sieur Jean-François Donguy situé le long du chemin vicinal ordinaire n°4 : procès-verbal de constatation de l’état du mur, correspondance.

Étangs.

Étang de Saint Aubin, projet de suppression due à son insalubrité : dessèchement, certificat d’insalubrité, certificat médical, rapport de l’ingénieur ordinaire (1877) ; étang Gros Saule, remise en eau : arrêté préfectoral portant autorisation (1937).