- 4D13
- Dossier
- 1821
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploits d’huissier, ordonnance, plans [ce chemin est utile aux travaux de carrières : un des plan indique notamment les carrières en exploitation], déclaration d’utilité publique pour le rétablissement du chemin, réquisition de main d’œuvre, délibération, arrêté et procès-verbaux du maire.