Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1909-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Exploitation des coupes affouagères : traités de gré à gré, délibérations (1922-1938).
Coupes affouagères : délibérations, liste nominative des affouagistes, procès-verbaux de délivrance et permis d’exploiter, décharges d’exploitation, coupes extraordinaires, correspondance (1922-1982).
Entretien : programmes de travaux, bilans, frais de garderie, correspondance (1957-1982).
Régime forestier, soumission et distraction de parcelles : arrêtés (1912, 1970) ; évaluation financière (1960).
Concours de l’ONF : arrêté préfectoral, convention, délibération (1972).
Droit de passage en forêt communale : arrêtés préfectoraux (1909, 1920).
Préposés communaux aux Eaux et Forêts : état des sommes à payer pour les titulaires de la médaille d’honneur des Eaux et Forêts, correspondance (1913-1916).