Fonds FRAC01097-Virieu-le-Petit - Fonds communal de Virieu-le-Petit

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FRAC01097-Virieu-le-Petit

Titre

Fonds communal de Virieu-le-Petit

Date(s)

  • 1518-2019 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds classé représente 27,51 mètres linéaires (ml) d’archives répartis comme suit (métrage relevé en 2020) :
• archives anciennes (antérieures à 1790) : 0,01 ml ;
• archives modernes (1790-182) : 9,70 ml ;
• archives contemporaines (postérieures à 1982) : 17,8 ml.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2018-12-31)

Histoire administrative

Sous l’Ancien Régime, la paroisse relève du marquisat et mandatement de Valromey. Les revenus de la paroisse de Virieu-le-Petit étaient composés d’une rente noble et de quelques droits seigneuriaux du seigneur de Chateaux-Morant (environ 2000 livres de ... »

Histoire archivistique

Un classement en série thématique a été réalisé au XIXe siècle. Plusieurs liasses ont été conditionnées en pochettes sur lesquelles ont été reportées plusieurs informations : série, numéro du dossier, analyse sommaire, dates extrêmes des documents et ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-5, 1706-1791) et d’un dossier concernant un litige entre les habitants de Virieu-le-Petit et ceux d’Anglefort au sujet d’un bois (FF1, 1518-1520).

Les archives modernes de la ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Au cours de l'opération de classement de 2012, 10,71 ml de documents sont éliminés et 18,43 ml conservés.

L’opération de mise à jour de 2020 permet le classement complet du fonds de Virieu-le-Petit, qui prend fin le 31 décembre 2018. Suite au classement, ... »

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin d’apprécier le classement ancien des ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

BONNAFOUS Eugénie et RUBIO Jordi, Commune d'Arvière-en-Valromey. Inventaire des archives de la commune déléguée de Virieu-le-Petit (1518-2019), Péronnas : CDG 01 : 2012 et 2020

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000132

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2021-04-23 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).