Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1518-2019 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 27,51 mètres linéaires (ml) d’archives répartis comme suit (métrage relevé en 2020) :
• archives anciennes (antérieures à 1790) : 0,01 ml ;
• archives modernes (1790-182) : 9,70 ml ;
• archives contemporaines (postérieures à 1982) : 17,8 ml.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Sous l’Ancien Régime, la paroisse relève du marquisat et mandatement de Valromey. Les revenus de la paroisse de Virieu-le-Petit étaient composés d’une rente noble et de quelques droits seigneuriaux du seigneur de Chateaux-Morant (environ 2000 livres de ... »
Histoire archivistique
Un classement en série thématique a été réalisé au XIXe siècle. Plusieurs liasses ont été conditionnées en pochettes sur lesquelles ont été reportées plusieurs informations : série, numéro du dossier, analyse sommaire, dates extrêmes des documents et ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-5, 1706-1791) et d’un dossier concernant un litige entre les habitants de Virieu-le-Petit et ceux d’Anglefort au sujet d’un bois (FF1, 1518-1520).
Les archives modernes de la ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Au cours de l'opération de classement de 2012, 10,71 ml de documents sont éliminés et 18,43 ml conservés.
L’opération de mise à jour de 2020 permet le classement complet du fonds de Virieu-le-Petit, qui prend fin le 31 décembre 2018. Suite au classement, ... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin d’apprécier le classement ancien des ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
BONNAFOUS Eugénie et RUBIO Jordi, Commune d'Arvière-en-Valromey. Inventaire des archives de la commune déléguée de Virieu-le-Petit (1518-2019), Péronnas : CDG 01 : 2012 et 2020
Mots-clés
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2021-04-23 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).