Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1688-2018 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds d’archives de la commune de Tenay est constitué de 74 mètres linéaires, soit (métrage relevé en 2020) :
• 230 mètres linéaires d’archives anciennes et modernes (antérieures à 1982) ;
• 40,90 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) ;
• 4 ml d’archives intermédiaires éliminables à terme.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Tenay est mentionnée pour la première fois au XIIe siècle. Le village était dépendant du marquisat de Saint-Rambert et était dans l’élection et la subdélégation de Belley et dans le mandement de Saint-Rambert. L’église Saint-André est siège de la paroisse. Avant 1688, la paroisse de Tenay était une annexe de celle d’Argis.
En raison de l’énergie hydraulique, la ville a été un important centre industriel, atteignant près de 5 000 habitants entre la fin du XIXe siècle et la première moitié du XXe siècle.
La Société industrielle de la Schappe, destinée au peignage et à la filature des déchets de soie, était le principal employeur des tenaysiens.
Tenay a importé dans la vie de plusieurs personnalités :
• Frédéric Quinson (1831-1908), industriel fondateur de la cité industrielle de Tenay et ancien maire de la commune,
• Georges Sorel (1847-1922), sociologue et philosophe spécialisé dans le syndicalisme révolutionnaire, enterré dans la commune d’où est originaire son épouse,
• Maurice Flandin (1900-1944), l’un des organisateurs de la Résistance, mort sous la torture,
• Roger Pingeon (1940-2017), coureur cycliste, vainqueur du Tour de France 1967 et du Tour d’Espagne 1969.
Histoire archivistique
En 2005 et 2009, le service Archives du Centre de gestion de l’Ain est intervenu pour le classement des archives communales. En 2017, un archiviste du Centre de gestion de l’Ain réalise une importante campagne de classement. En 2020, une nouvelle mise à jour du système de classement a lieu, celle-ci est menée par une archiviste du service archives du CDG01.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
En 2005 et 2009, 13,6 ml de documents ont éliminés réglementairement. En 2017, 32 mètres linéaires sont classés et ajoutés au fonds communal. Cette opération donne lieu à l’élimination de 10,30 mètres linéaires de documents. En 2020, une nouvelle mise à jour du système de classement donne lieu à l’élimination de 3,32 mètres linéaires de document et au classement de 2,30 mètres linéaires.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accroissements
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
LAPIEZ Sylvie, BOURGEAT Jean-Marcel et BERARD Ségolène, Commune de Tenay. Inventaire des archives (1688-2018), Péronnas : CDG 01, 2005, 2009, 2017 et 2020
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).