Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1663-2018 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds après classement représente environ 27 mètres linéaires (métrage relevé en 2018).
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Une partie du fonds moderne (1816-1981) a fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales en 1993. Il est coté E-dépôt 381 et représente 1,2 ml.
Le fonds d’archives communales a été classé par le service Archives du Centre de gestion de l’Ain en 2008... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les registres paroissiaux permettent de retracer une partie de l’histoire de Saint Nizier le Désert, puisqu’ils remontent à 1663. Il faut noter la présence des registres de délibérations depuis 1817 et quelques dossiers de travaux, comme la construction ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
En 2008, lors de la première intervention du service Archives du CDG 01, 19,1 ml ont été classés et 7,50 ml éliminés. Lors de la mise à jour de 2012, 9 ml ont été classés et 3,86 ml éliminés et lors de celle de 2018, 9 ml ont été classés et 4,5 ml ... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
CHANELLIERE Adeline et RUBIÓ Jordi, Commune de Saint-Nizier-le-Désert. Inventaire des archives (1663-2018), Péronnas : CDG 01, 2008, 2012 et 2018
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2020-05-04 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).