Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1453 - 2017 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Les archives communales de Niévroz ont été classées par le service Archives du Centre de gestion de l’Ain en 1999 puis deux mises à jour ont eu lieu en 2009 et 2018.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
A l’origine, le village s’est développé de la maison de La Cras à l’église. Deux quartiers plus éloignés se sont déployés aux mêmes dates : le Gorgolion et le Bourbuel, le plus
important. Ces deux quartiers se sont rejoint avec les constructions. Deux autres hameaux ce sont formés celui des Tuilières et Pont de Jons.
Histoire archivistique
Les archives communales de Niévroz ont été classées par le service archives du Centre de gestion de l’Ain en 1999 puis deux mises à jour ont eu lieu en 2009 et 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune existe, il est composé de quelques pièces concernant notamment les finances et les procès. Quelques parchemins sont conservés (II2-3).
• Fonds moderne
Le fonds moderne est plutôt riche mais comporte tout de même des lacunes notamment dans les recensements de population, recensements des classes, budgets et comptes. On retrouve quelques pièces sur les guerres mondiales.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Les archives communales de Niévroz ont été classées par le service archives du Centre de gestion de l’Ain en 1999 puis deux mises à jour ont eu lieu en 2009 et 2018.
34,3 ml d'archives dépourvues d'utilité administrative, scientifique ou historique ont été éliminés lors de l'intervention de 2009 et 11,36 ml lors de celle de 2018. 5 ml d'archives ont été classés et ajoutés au fonds communal en 2018.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accroissements
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Instruments de recherche
JEAN Mireille, LAPIEZ Sylvie et BERARD Ségolène, Commune de Niévroz. Inventaire des archives (1453-2017), Péronnas : CDG 01, 1999, 2009 et 2018
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Niévroz (Ain, France) (Sujet)
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2020-03-19 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).