Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1519-2018 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
L'ensemble représente 18,1 ml sur support papier et parchemin.
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
Le premier classement des archives de l’ancienne commune de Lochieu a été réalisé par le Centre de gestion de l’Ain en 2008 et a donné lieu à l’élimination de 1,30 ml. Lors de cette mission on a pu identifier plusieurs documents d’ancien régime d’une ... »
Content and structure area
Scope and content
Le fonds de la commune de Lochieu est assez complet. Il comprend non seulement les archives depuis la Révolution et donc les premières délibérations de la commune (à partir de 1815) mais aussi un fonds ancien remarquable où l’on peut signaler un acte de 1... »
Appraisal, destruction and scheduling
3,6 ml ont été éliminés en 2020.
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Cette partie est presentée sous la forme d’un ... »
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
CHANELLIERE Adeline et RUBIÓ Jordi, Commune d'Arvière-en-Valromey. Inventaire des archives de la commune déléguée de Lochieu (1519-2018), Péronnas : CDG 01 : 2008 et 2020
Access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Status
Draft
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2024-02-15 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Archives départementales de l’Ain
Quelques cotes non exhaustives : 2 O 757, 2 O 746-759, 200 J 41, 83 J 29, 83 J 8
Archives départementales de la Côte d’or
Archives Suisses
Archivio di stato di Torino
Baillage du Bugey (sous l’Ancien Régime)
Archives ... »