Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1671-2016 (Production)
Niveau de description
Fonds
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Les archives communales ont été classées une première fois par Alexandre Malgouverné en 1990, avec une cotation en continu.
En 2009, un archiviste du Centre de gestion réalise le classement du fonds en suivant le cadre de classement réglementaire.
En 201... »
Zone du contenu et de la structure
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Lors des interventions du Centre de gestion de l'Ain, 15,55 ml de documents sont éliminés en 2009 et 27,11 ml en 2017.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
MERCIER Jean-Charles et BERARD Ségolène, Commune de Crozet. Inventaire des archives (1671-2016), Péronnas : CDG 01 : 2009 et 2017
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2019-07-08 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).