Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1671-2016 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
Les archives communales ont été classées une première fois par Alexandre Malgouverné en 1990, avec une cotation en continu.
En 2009, un archiviste du Centre de gestion réalise le classement du fonds en suivant le cadre de classement réglementaire.
En 2017, une intervention du Centre de gestion est programmée pour la mise à jour du système d’archivage.
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Appraisal, destruction and scheduling
Lors des interventions du Centre de gestion de l'Ain, 15,55 ml de documents sont éliminés en 2009 et 27,11 ml en 2017.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série W et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
MERCIER Jean-Charles et BERARD Ségolène, Commune de Crozet. Inventaire des archives (1671-2016), Péronnas : CDG 01 : 2009 et 2017
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Draft
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2019-07-08 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin