Fonds FRAC01111 - Fonds communal de Conand

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Zone d'identification

Cote

FRAC01111

Titre

Fonds communal de Conand

Date(s)

  • 1812-2015 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds classé représente 11,55 mètres linéaires (ml) répartis ainsi (volume relevé en 2015) :
• 4,65 ml d’archives modernes (1865-1982) ;
• 6,90 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1982).

Zone du contexte

Nom du producteur

(1865/2099)

Histoire administrative

Fondé au XIIIe siècle dans un endroit désert sur lequel les chartreux de Portes ont installé des familles d’agriculteurs, le village était dépendant de la seigneurie de Saint-Rambert.
Conand est distraite d’Arandas et érigée en commune par décret du 6 septembre 1865.

Histoire archivistique

En 2015, la commune fait appel au service Archives du Centre de gestion pour le classement du fonds communal.

Cette intervention a également permis la restitution aux Archives départementales des listes d’émargement (1976-2015 ; 0,05 ml). La ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune n’existe pas, celle-ci ayant été érigée en 1865. Pour les archives anciennes et modernes antérieures à 1865, il est nécessaire de consulter les archives communales d’Arandas.

• Fonds moderne
Au début du XXème ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Au cours de l'intervention du Centre de gestion en 2015, 11,55 ml sont conservés et 8,33 ml éliminés.

Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Conand. Inventaire des archives (1812-2015), Péronnas : CDG 01 : 2015

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

Archives départementales de l’Ain
Notamment :
Série O Administration communale

  1. Archives communales limitrophes
    Arandas
    Bénonces
    Cleyzieu
    Ordonnaz
    Saint-Rambert-en-Bugey
    Souclin

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000047

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).