Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1812-2015 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 11,55 mètres linéaires (ml) répartis ainsi (volume relevé en 2015) :
• 4,65 ml d’archives modernes (1865-1982) ;
• 6,90 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1982).
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Fondé au XIIIe siècle dans un endroit désert sur lequel les chartreux de Portes ont installé des familles d’agriculteurs, le village était dépendant de la seigneurie de Saint-Rambert.
Conand est distraite d’Arandas et érigée en commune par décret du 6 septembre 1865.
Histoire archivistique
En 2015, la commune fait appel au service Archives du Centre de gestion pour le classement du fonds communal.
Cette intervention a également permis la restitution aux Archives départementales des listes d’émargement (1976-2015 ; 0,05 ml). La ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune n’existe pas, celle-ci ayant été érigée en 1865. Pour les archives anciennes et modernes antérieures à 1865, il est nécessaire de consulter les archives communales d’Arandas.
• Fonds moderne
Au début du XXème ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Au cours de l'intervention du Centre de gestion en 2015, 11,55 ml sont conservés et 8,33 ml éliminés.
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Conand. Inventaire des archives (1812-2015), Péronnas : CDG 01 : 2015
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).