Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1376-2017 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 22,44 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (volume relevé en 2018) :
• 0,54 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 7,88 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 14,02 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983).
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Un document de 1145 dans lequel Eugène III confirme l'appartenance de certains biens au prieuré de Nantua, évoque le village. En effet, celui-ci reste propriété des prieurs de Nantua jusqu'en 1608. Jusqu’à cette date, le village acquière une certaine ... »
Histoire archivistique
Avant la Révolution, la maison commune était une grange située près de l’église louée par Madame Méjat aux habitants. À la Révolution, le prêtre Jeantet offre à la municipalité d’utiliser une partie du presbytère pour entreposer les archives et tenir les ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds d’archives communales de Charix s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 300 habitants. Le rapport de visite de contrôle scientifique et technique des Archives départementales du 29 mai 2006 souligne que « Le fonds d’archives ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
En 2015, la commune procède à des éliminations (2 ml). Il s’agit principalement de publications officielles : recueils des actes administratifs, bulletins des lois et décrets, bulletins officiels, etc.
En 2018, au cours de l'intervention du Centre de ... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 19... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
- latin
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
MAIRE Roger, Commune de Charix. Classement des archives à caractère historique de la communauté de Charix (1376-1950), 2006
CORNA Blandine (fonds ancien) et BERARD Ségolène (fonds moderne et contemporain), Commune de Charix. Inventaire des archives (1376-2... »
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2018-08-09 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).