Fonds FRAC01087 - Fonds communal de Charix

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FRAC01087

Titre

Fonds communal de Charix

Date(s)

  • 1376-2017 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds classé représente 22,44 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (volume relevé en 2018) :
• 0,54 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 7,88 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 14,02 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983).

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

Un document de 1145 dans lequel Eugène III confirme l'appartenance de certains biens au prieuré de Nantua, évoque le village. En effet, celui-ci reste propriété des prieurs de Nantua jusqu'en 1608. Jusqu’à cette date, le village acquière une certaine ... »

Histoire archivistique

Avant la Révolution, la maison commune était une grange située près de l’église louée par Madame Méjat aux habitants. À la Révolution, le prêtre Jeantet offre à la municipalité d’utiliser une partie du presbytère pour entreposer les archives et tenir les ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le fonds d’archives communales de Charix s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 300 habitants. Le rapport de visite de contrôle scientifique et technique des Archives départementales du 29 mai 2006 souligne que « Le fonds d’archives ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

En 2015, la commune procède à des éliminations (2 ml). Il s’agit principalement de publications officielles : recueils des actes administratifs, bulletins des lois et décrets, bulletins officiels, etc.

En 2018, au cours de l'intervention du Centre de ... »

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 19... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français
  • latin

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

MAIRE Roger, Commune de Charix. Classement des archives à caractère historique de la communauté de Charix (1376-1950), 2006
CORNA Blandine (fonds ancien) et BERARD Ségolène (fonds moderne et contemporain), Commune de Charix. Inventaire des archives (1376-2... »

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment :
    Série O Administration communale

  2. Archives communales des communes limitrophes
    Apremont : Ségolène Bérard, Inventaire provisoire des archives (1793-1984), 2018
    Échallon : Mireille Jean, Inventaire des archives,

  3. ... »

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000044

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2018-08-09 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).