Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1675-2018 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 62,94 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2018) :
• 18,54 ml d'archives modernes (1790-1982) : 18,54 ml
• 32,54 ml d'archives contemporaines (postérieures à 1983)
• 11,86 ml d'archives intermédiaires.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
La toponymie de Challex voit son origine dans le terme latin Calliacum, signifiant « lieu d’enceinte ».
Le territoire de Challex a été sous la domination de plusieurs pays : une enclave du comté de Genève dans la baronnie de Gex (1287-1291), pris par le ... »
Histoire archivistique
Le fonds d’archives communal a fait l’objet d’un premier classement par le service Archives du Centre de gestion de l’Ain en 2003.
En 2018, la commune a de nouveau appel au service Archives du CDG 01 pour la mise à jour de son fonds d'archives communal.
Zone du contenu et de la structure
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
En 2003, une intervention du Centre de gestion est programmée pour le classement du fonds communal. Au cours de cette opération, un peu plus de 2,63 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés et 29,9 ml conservés. Lors de la seconde intervention, 49... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
MERCIER Jean-Charles et BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Challex. Inventaire des archives (1675-2018), Péronnas : CDG 01, 2003 et 2018
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2019-07-01 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).