Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1675-2018 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds classé représente 62,94 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2018) :
• 18,54 ml d'archives modernes (1790-1982) : 18,54 ml
• 32,54 ml d'archives contemporaines (postérieures à 1983)
• 11,86 ml d'archives intermédiaires.
Context area
Name of creator
Administrative history
La toponymie de Challex voit son origine dans le terme latin Calliacum, signifiant « lieu d’enceinte ».
Le territoire de Challex a été sous la domination de plusieurs pays : une enclave du comté de Genève dans la baronnie de Gex (1287-1291), pris par le ... »
Repository
Archival history
Le fonds d’archives communal a fait l’objet d’un premier classement par le service Archives du Centre de gestion de l’Ain en 2003.
En 2018, la commune a de nouveau appel au service Archives du CDG 01 pour la mise à jour de son fonds d'archives communal.
Content and structure area
Appraisal, destruction and scheduling
En 2003, une intervention du Centre de gestion est programmée pour le classement du fonds communal. Au cours de cette opération, un peu plus de 2,63 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés et 29,9 ml conservés. Lors de la seconde intervention, 49... »
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
MERCIER Jean-Charles et BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Challex. Inventaire des archives (1675-2018), Péronnas : CDG 01, 2003 et 2018
Allied materials area
Related units of description
Access points
Place access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Status
Draft
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2019-07-01 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin