Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1792-2018 (Production)
Niveau de description
Fonds
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
En 2009, une intervention du service archives du Centre de gestion de l’Ain a lieu pour le classement de l’ensemble du fonds contemporain.
En 2018, une mise à jour du système d’archivage est effectuée par le service archives du Centre de gestion de l’Ain.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Fonds ancien
Aucune pièce du fonds ancien n’a été conservée.
• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1838.
La collection des registres d’état civil, en série E, ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Lors du premier classement par le Centre de gestion de l'Ain en 2009, 4,30 ml de documents sont éliminés. En 2018, 5,3 ml sont éliminés.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
DUFOUR Adeline et RUBIO Jordi, Commune de Châtenay. Inventaire des archives (1792-2018), Péronnas : CDG 01, 2009 et 2018
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
2019-07-05 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).