Fonds FRAC01090 - Fonds communal de Châtenay

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Zone d'identification

Cote

FRAC01090

Titre

Fonds communal de Châtenay

Date(s)

  • 1792-2018 (Production)

Niveau de description

Fonds

Zone du contexte

Nom du producteur

(1838/2099)

Histoire administrative

La commune a été créée en 1838.

Histoire archivistique

En 2009, une intervention du service archives du Centre de gestion de l’Ain a lieu pour le classement de l’ensemble du fonds contemporain.

En 2018, une mise à jour du système d’archivage est effectuée par le service archives du Centre de gestion de l’Ain.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

• Fonds ancien
Aucune pièce du fonds ancien n’a été conservée.

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1838.
La collection des registres d’état civil, en série E, ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Lors du premier classement par le Centre de gestion de l'Ain en 2009, 4,30 ml de documents sont éliminés. En 2018, 5,3 ml sont éliminés.

Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

DUFOUR Adeline et RUBIO Jordi, Commune de Châtenay. Inventaire des archives (1792-2018), Péronnas : CDG 01, 2009 et 2018

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

Archives départementales de l’Ain
Notamment
Série O Administration communale

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000062

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision, de suppression

2019-07-05 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).