Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1545-2021 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 18,22 mètres linéaires (ml) d’archives répartis comme suit (métrage relevé en 2023) :
• archives anciennes et modernes (classées par A. Laffay) : 0,72 ml ;
• archives modernes (1790-182) : 9 ml ;
• archives contemporaines (postérieures à 1982) : 7,1 ml.
• archives intermédiaires : 1,4 ml
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
En 1995 le fonds a fait l'objet d'un classement partiel par Andrée Laffay.
Une première intervention du Centre de gestion a eu lieu en 2006. La dernière intervention ,réalisée en 2023 a permis de reprendre l'intégralité du fonds. Le choix a été fait de conserver l'inventaire Laffay tout en le complétant car il s'agit d'un inventaire comportant des analyses à la pièce alors que la suite du classement a été traité au dossier.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-5, 1741-1791) ainsi que d'un important ensemble de documents portant sur la fondation de la paroisse de Brénaz, sur les comptes du luminaire de l'église, ou encore des affaires litigieuses concernant les droits et l'exploitation de la forêt.
Le travail exhaustif réalisé par Andrée Laffay permet au chercheur d'avoir une approche très précise de la richesse du fonds d'archives de Brénaz. Du XVIème siècle au XVIIIème les documents retracent la vie d'une petite communauté montagnarde, dépendante de l'exploitation forestière et de l’élevage.
Au XVIIème siècle la paroisse était situé au hameau de Méraléaz. Le seigneur était le Sr. Marquis de Château-morant. Le territoire dépendait du marquisat du Valromey. L'inventaire des biens des communautés établi par l'intendant Bouchu ne consigne aucun commerce, ni pont ni passage sur le territoire de la paroisse. De plus, ne sont consignés que 35 habitants dont 20 veufs.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Lors du classement réalisé en 2023, 10,43 ml d'archives ont été éliminés. 1,4 ml seront éliminés au cours des dix prochaines années compte tenu de la durée d'utilité administrative des documents.
Accroissements
Néant
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
RUBIÓ Jordi, Commune déléguée de Brénaz. Inventaire des archives (1545-2021), Péronnas : CDG 01, 2023
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives départementales de l’Ain
Notamment
Série O Administration communale
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Arvière-en-Valromey (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Haut Valromey (Ain, France) » Songieu (Haut Valromey, Ain, France ; ancienne commune)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Arvière-en-Valromey (Ain, France) » Brénaz (Ain, France ; ancienne commune)
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2024-02-13 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).