- 4D4
- Dossier
- an XII, 22 ventôse (1804, 13 mars)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement.
La Flachère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
La Flachère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Terme générique Chaley (Ain, France)
La Flachère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Termes équivalents
La Flachère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Termes associés
La Flachère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
3 Descriptions archivistiques résultats pour La Flachère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- 4D3
- Dossier
- an X (1802)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement, réquisitoire.
- 4D6
- Dossier
- 1826-1849
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement, mémoire, citation, déclarations, titres et pièces ayant servi à l’instruction du procès, arrêté préfectoral, correspondance.