- 2L3
- Dossier
- 1955-1956
Fait partie de Fonds communal de Journans
Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.
fiscalité
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
fiscalité
Terme générique administration
fiscalité
- Terme spécifique contribuable
- Terme spécifique contributions indirectes
- Terme spécifique corvée royale
- Terme spécifique droits de douane
- Terme spécifique droits domaniaux d'Ancien Régime
- Terme spécifique enregistrement
- Terme spécifique exonération fiscale
- Terme spécifique fiscalité des personnes
- Terme spécifique fiscalité directe d'Ancien Régime
- Terme spécifique fiscalité directe révolutionnaire
- Terme spécifique fiscalité immobilière
- Terme spécifique fiscalité professionnelle
- Terme spécifique fraude fiscale
- Terme spécifique impôts locaux
- Terme spécifique recouvrement fiscal
- Terme spécifique redevance parafiscale
- Terme spécifique taxe extraordinaire d'Ancien Régime
- Terme spécifique timbre fiscal
Termes équivalents
fiscalité
Termes associés
fiscalité
- Terme associé contentieux fiscal
- Terme associé circonscription fiscale