- 2I4
- Dossier
- 1936-1948
Fait partie de Fonds communal de Chaley
fichier
Référentiel
Note(s) sur la source
7 Descriptions archivistiques résultats pour fichier
- 2I3
- Dossier
- 1888-1984
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fichier des exploitations agricoles.
- 3F7
- Dossier
- 1967-1968
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fichier des exploitations agricoles.
- 3F9
- Dossier
- 1957-1967
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
- 1K3
- Dossier
- [1974-1975]
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Hébergement des populations évacuées.
- 4H3
- Dossier
- 1939
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fichier de recensement des locaux.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
- 3F11
- Dossier
- 1975-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fichier d’enquête communale (1975).
Inventaire communal (1979-1980) ; recensement agricole : liste nominative, fiches individuelles (1979-1980).
Terres incultes : inventaire (1980).
Élevages hors sol : liste (1981).
Déclaration de rucher (... »