Zone d'identification
Cote
1P1
Titre
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Date(s)
- 1896-1910 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Fabrique d’église. – Comptabilité : comptes administratif, compte de gestion (1896, 1898). Séparation des Églises et de l’État : décrets d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance sur la location du presbytère (1907-1910).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » fabrique d'église
- compte administratif
- compte de gestion
- Époque contemporaine » 20e siècle » Séparation des Églises et de l'État (1905)
- texte officiel
- société » protection sociale » aide sociale » structure communale d'aide sociale
- location
- opinion » vie religieuse » presbytère