1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
- 1D14
- Dossier
- 1790-1926
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Lent
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Pour 1969, on trouve également le compte administratif du service des eaux et de l’assainissement.
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz