Zone d'identification
Cote
1O12-13
Titre
Eau potable et assainissement
Niveau de description
Sous-sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Sous-sous-série1O12-13 - Eau potable et assainissement
- Dossier1O12 - Eau potable. – Adduction et distribution.
- Dossier1O13 - Assainissement.