Zone d'identification
Titre
Eau potable
Niveau de description
Sous-sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01337 - Fonds communal de Saint-Bénigne
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Sous-sous-sérieEau potable
- Dossier1O9 - Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.