Zone d'identification
Cote
2L1
Titre
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Date(s)
- 1863-1945 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Emprunts : questionnaire, talons d’obligations, correspondance (1863, 1881).
Legs d’E. C. d’une somme de trois mille francs et de terres, d’une somme de cinq cent francs en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux et d’une somme de cinq cent francs ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dette publique
- opinion » vie publique » dons-et-legs
- questionnaire d'enquête
- société » protection sociale » aide sociale » structure communale d'aide sociale
- administration » protection civile » secours » sapeur pompier
- inventaire
- administration » régime seigneurial » privilèges des communautés » droits d'usage