Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
- B1-2
- Groupe de documents
- 1790-1815
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
district révolutionnaire
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
district révolutionnaire
Terme générique circonscription territoriale
5 Descriptions archivistiques résultats pour district révolutionnaire
5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
- 2D21
- Dossier
- 1790-an IV (1795)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
- 1P1
- Dossier
- [1790]-1892
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Enlèvement des cloches : procès-verbal, lettre aux administrateurs du département, quittances (1793).
Dîme ecclésiastique : déclaration de la municipalité au district de Trévoux [1790-1795].
Enquête sur l’exercice du culte dans la commune : questionnaire, ... »
- 2D19
- Dossier
- 1791
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
- 2D2
- Dossier
- an IV, 19 brumaire (1795, 10 novembre) - an VIII, 21 vendémiaire (1799, 13 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.