Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
- B1-2
- Groupe de documents
- 1790-1815
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
district révolutionnaire
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
district révolutionnaire
Terme générique circonscription territoriale
district révolutionnaire
Termes équivalents
district révolutionnaire
Termes associés
district révolutionnaire
3 Descriptions archivistiques résultats pour district révolutionnaire
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
- 2D21
- Dossier
- 1790-an IV (1795)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
- 2D19
- Dossier
- 1791
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.