- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesM - Édifices communaux, établissements publics
- Subseries4M - Édifices scolaires et d’enseignement
- File4M1 - Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
- File4M2 - École de filles.
- File4M3 - École des Pigots.
- File4M4 - École maternelle au Logis Neuf.
- File4M5 - Stade scolaire.
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