Dossier 1M2 - Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu... Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu... Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf... Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf... Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v... Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01. Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01. Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.

Zone d'identification

Cote

1M2

Titre

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Date(s)

  • 1905-1981 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Poids public, construction au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, délibération, marchés de gré à gré, réception des travaux, plans, décompte des ouvrages exécutés, dessins de l’appareil de pesage (1905) ; réparations : estimation financière (1912).
Monument aux morts, construction : devis estimatif, financement, contrats avec les entrepreneurs, procès-verbal de vérification, plan, croquis sur calque pour la construction d’un mur de clôture avec grille, reçus, factures, décompte des travaux, correspondance (1920-1922).
Salle de réunions, construction : remploi des matériaux provenant de la démolition d’une partie du château de Saint-Bénigne, rapport et devis descriptif, devis estimatif, série de prix, cahier des charges, adjudication des travaux, délibérations, marchés de gré à gré, plan, décompte général, correspondance (1923) ; rapport de visite du SDIS (1972) ; demande de travaux (1981).
Terrain de sports, aménagement : acquisition de terrain, acte notarié, délibération, plan (1971-1974).
Bâtiments communaux, travaux et réparations : devis, marché de gré à gré, délibérations (1925, 1955).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

SDIS : Service départemental d’incendie et de secours.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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