- FondsFRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- SubfondsArchives modernes
- SeriesM - Édifices communaux, établissements publics
- Subseries1M - Édifices publics
- File1M2 - Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
- Item01M002_001 - Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
- Item01M002_002 - Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
- Item01M002_003 - Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
- Item01M002_004 - Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
- Item01M002_005 - Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
- Item01M002_006 - Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
- Item01M002_007 - Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
- Item01M002_008 - Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.