Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1880-1972 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ruisseau de l’Étang de Flat, construction d’un barrage pour l’alimentation d’un lavoir public : règlement d’eau, correspondance (1880).
Curage de la Sâne vive dans la traversée de la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique (1893) ; curage de la Sâne vive et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911).
Construction d’un pont sur la Sâne morte au lieudit Matrignat entre Saint-Nizier-le-Bouchoux et Varennes-Saint-Sauveur : procès-verbal de récolement (1901).
Curage du bief de Nanciat entre le moulin de Mépillat et la limite des départements de l’Ain et de Saône-et-Loire : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1910).
Curage de la Sâne morte : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911).
Curage des biefs de Nanciat, de Mépillat et du bourg : projet, délibérations, financement, étude, direction et surveillance des travaux, marché de gré à gré, avenant, plans, certificats de paiement, correspondance (1970-1972).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » L'Étang de Flat (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sâne Morte (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sâne Vive (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) » Matrignat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département) » Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) » Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) » Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) » Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Moulin
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) » Nanciat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département)