Zone d'identification
Titre
Contribution foncière
Niveau de description
Sous-sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01337 - Fonds communal de Saint-Bénigne
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieG - Contributions, administrations financières
- Sous-série1G - Cadastre, contributions directes
- Sous-sous-sérieContribution foncière
- Dossier1G1 - États de sections.
- Dossier1G2 - Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
- Dossier1G3 - Matrice de propriétés.
- Dossier1G4 - Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
- Dossier1G5 - Livre et relevé des mutations de propriétés.
- 1 en plus...