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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
4D - Contentieux, assurance
Dossier
4D1 - Contentieux et assurance.
Sous-série 4D - Contentieux, assurance
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Archives modernes
Administration générale de la commune
Contentieux, assurance
Zone d'identification
Cote
4D
Titre
Contentieux, assurance
Niveau de description
Sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
(1790/2099)
Dépôt
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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