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Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01258 - Fonds communal de Montceaux
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D1-5 - Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Groupe de documents
1D6-8 - Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Sous-série 1D - Conseil municipal
Fonds communal de Montceaux
Archives modernes
Administration générale de la commune
Conseil municipal
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Zone d'identification
Cote
1D
Titre
Conseil municipal
Niveau de description
Sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
Montceaux (Ain, France)
(1790/2099)
Dépôt
Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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