Zone d'identification
Cote
1D1
Titre
Conseil municipal.
Date(s)
- 1790-1792 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
Mode de classement
Numéroté à la suite, un second cahier contient les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et du conseil municipal. Ce cahier relève à la fois de la sous-série 1D et 1K. Il a été décidé de le conserver avec les cahiers des délibérations de cette période.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Cahiers non reliés.