Zone d'identification
Cote
1D1
Titre
Conseil municipal.
Date(s)
- 1790-1792 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Numéroté à la suite, un second cahier contient les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et du conseil municipal. Ce cahier relève à la fois de la sous-série 1D et 1K. Il a été décidé de le conserver avec les cahiers des délibérations de cette période.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Cahiers non reliés.