- FondsFRAC01444 - Fonds communal de Villebois
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieD - Administration générale de la commune
- Sous-série4D - Contentieux, assurance
- Dossier4D1 - Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
- Dossier4D2 - Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
- Dossier4D3 - Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
- Dossier4D4 - Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
- 25 en plus...