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Courtes, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01128 - Fonds communal de Courtes
Sous-fonds
Archives modernes
Série
L - Finances communales
Sous-série
Budgets et comptes
Groupe de documents
L1-3 - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Groupe de documents
L4-5 - Comptes administratifs.
Dossier
L6 - Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Dossier
L7 - Clôture des comptes, trésorerie.
Rapports
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
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