Zone d'identification
Cote
1P1
Titre
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Date(s)
- 1906-1909 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Abbaye Notre-Dame-des-Dombes : état du personnel (1906).
Fabrique de l’église : avis adressé au maire pour dresser l’inventaire (1906).
Séparation de l’Église et de l’État : arrêtés de mise sous séquestre, correspondance (1908-1909).