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FRAC01444 - Fonds communal de Villebois
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Archives modernes
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G - Contributions, administrations financières
Sous-série
1G - Cadastre, contributions directes
Groupe de documents
1G26-39 - Contributions directes.
7 en plus...
Dossier
1G35 - Taxe sur les billards.
Dossier
1G36 - Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Dossier
1G37 - Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Dossier
1G38 - Fiscalité professionnelle et personnelle.
Dossier
1G39 - Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Rapports
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
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