classement

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

  • S'emploie pour les installations classées, les bâtiments recevant du public, les hôtels et les campings... Ne s'emploie pas pour le patrimoine (voir PROTECTION).

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

classement

Termes équivalents

classement

Termes associés

classement

1 Descriptions archivistiques résultats pour classement

Croissant

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins de grande communication.

Chemin de grande communication n°1 allant de Bâgé-le-Châtel au Moulin des deux ponts, classement : courrier (1846).
Chemin de grande communication n°25bis allant de Vonnas à Pont-de-Vaux : délibération, états des ouvrages (1844-1851).
Chemin de grande communication n°26 allant du Pont-de-Seille à Marlieux, alignement dans la traversée de Béreyziat : plan d’alignement (1900) ; ressources vicinales, cession de terrain concernant J.-L.R., huilier, permissions de voirie (1852-1925) ; états des ouvrages (1852-1859).

  • Résultats

  • 1

  • Nombre de termes spécifiques

  • 0