classement

Référentiel

Note(s) sur la portée et contenu

  • S'emploie pour les installations classées, les bâtiments recevant du public, les hôtels et les campings... Ne s'emploie pas pour le patrimoine (voir PROTECTION).

2 Descriptions archivistiques résultats pour classement

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins de grande communication et routes départementales.

Chemin de grande communication n°2 allant de Montluel à Varennes-Saint-Sauveur, abattage et vente d’arbres : arrêté du maire, rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, correspondance (1895, 1897, 190., 1917, 1938, 1955).
Chemin de grande ... »

Chemins de grande communication et routes départementales.

Réparation de la route allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Mâcon : circulaire préfectorale contenant les voeux des conseils municipaux locaux sur la durée de l’imposition (1813).
Projet de classement d’un chemin de grande communication allant de Pont-de-... »