Dossier 1L5 - Clôture des comptes, traitement du receveur.

Zone d'identification

Cote

1L5

Titre

Clôture des comptes, traitement du receveur.

Date(s)

  • 1876-1983 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1876-1935). Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1910, 1922, 1924, 1927). Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes de 1969 à 1980, arrêtés de décharge à titre définitif (1973-1983).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

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Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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