Dossier 1I6 - Circulation routière et stationnement, nomades.

Zone d'identification

Cote

1I6

Titre

Circulation routière et stationnement, nomades.

Date(s)

  • 1931-1968 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Lent (Ain, France)
(1790/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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