- FondsFRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- SubfondsArchives modernes
- SeriesO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Subseries1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- sous-sous-serieVoirie
- File1O1 - Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
- File1O2 - Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
- File1O3 - Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
- File1O4 - Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
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