Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1864-1964 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance, arrêtés préfectoraux, plans (1864-1865, 1880, 1892, 1903, 1911, 1919, 1964).
Classement d’un chemin d’intérêt commun tendant du chemin n°72 à la gare de Vonnas : lettre (1868).
Classement de deux tronçons de chemins des chemins vicinaux ordinaires : procès-verbal de reconnaissance, plan d’assemblage (1893).
Classement de chemins ruraux dans les voies communales : rapport du subdivisionnaire, dossier de procédure, plan (1962).
Chemin rural n°1 dit de l’Étang de Coberthoud, reconnaissance d’une portion du chemin : plan parcellaire (1914).
Chemin rural n°2 dit de Banèche, reconnaissance d’une portion du chemin : plan parcellaire (1914)
Chemin rural n°3 dit Vieux chemin de Bâgé, reconnaissance d’une portion du chemin : plan parcellaire (1914).
Chemin rural n°4 dit de Chavanet, reconnaissance d’une portion du chemin : plan parcellaire (1914).
Chemin rural n°5 de Coberthoud au Devet, reconnaissance d’une portion du chemin : plan parcellaire (1914).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » Dommartin (Ain, France) -- Chemin rural n°1 dit de l'Étang
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » Dommartin (Ain, France) -- Chemin rural n°2 dit de Banèche
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » Dommartin (Ain, France) -- Chemin rural n°3 dit Vieux chemin de Bâgé
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » Dommartin (Ain, France) -- Chemin rural n°4 dit de Chavanet
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » Dommartin (Ain, France) -- Chemin rural n°5 dit de Coberthoud au Devet
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Vonnas (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 72 (Ain, France)