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Journans, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01197 - Fonds communal de Journans
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
Voirie
Dossier
1O1 - Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Pièce
01O001_001 - Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.
Pièce
01O001_002 - Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.
Rapports
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
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